1. Objectif
Garantir la qualité et la légalité des contenus publiés.
2. Contenus acceptés
Thèses
Mémoires
Articles
Rapports
Supports pédagogiques
Jeux de données
Vulgarisation scientifique
3. Conditions de dépôt
L'auteur garantit :
- Propriété des droits
- Absence de plagiat
- Conformité légale
- Exactitude des métadonnées
4. Modération
Tous les contenus sont vérifiés avant publication :
Format
Qualité minimale
Conformité
Métadonnées
5. Refus
Peut être refusé si :
- Plagiat
- Illégalité
- Haine
- Publicité
- Absence de valeur scientifique
6. Retrait
Possible en cas de :
- Violation des droits
- Décision judiciaire
- Erreur grave
- Demande justifiée
7. Versions
Les nouvelles versions peuvent remplacer les anciennes.
8. Responsabilité
Les auteurs restent responsables de leurs contenus.
9. Intégrité
Fraude ou abus = sanctions possibles.
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